Chaque conjoint·e a l’obligation de subvenir à ses propres besoins à partir du moment de la séparation, lorsqu’il n’existe plus de perspective raisonnable de reprise de la vie conjugale. Il ou elle ne peut prétendre à une contribution d’entretien que lorsqu’il ou elle n’est pas ou pas totalement en mesure de pourvoir à son entretien convenable, malgré des efforts raisonnablement exigibles de sa part.
Pour fixer la contribution d’entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le débiteur d’entretien que le créancier pouvant néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s’agit ainsi d’inciter la personne à réaliser le revenu qu’elle est en mesure de se procurer et qu’on peut raisonnablement exiger d’elle afin de remplir ses obligations.
Un délai sera octroyé au conjoint pour lui permettre de réaliser le revenu qui est attendu de lui. Ce délai est en général de 4 à 6 mois, mais, selon les circonstances, il peut être (bien) plus long (TF 5A_214/2024 du 20 décembre 2024).
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